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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURNIAYRE
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CORNETS DUO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORNETS DUO
TOURNIAYRE (SARL)

Numéro de dépôt :
94536412
Date de dépôt :
12/09/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2004

Présentation de la marque CORNETS DUO

Déposée le 12 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURNIAYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CORNETS DUO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURNIAYRE domicilié(e) 36 RUE PASTEUR - BP 20, 80170 ROSIERES EN SANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 803 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE TOURNIAYRE - France.

La marque CORNETS DUO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNETS DUO est expirée depuis le 12 septembre 2004.

TOURNIAYRE a également déposé les autres marques suivantes : ASSORTIMENT SOLO ET DUO , CORNETS SOLO , CONES CONCERTO


TOURNIAYRE (SARL) - 36 RUE PASTEUR - BP 20, 80170 ROSIERES EN SANTERRE - France - SIREN 054803531


BISCUITERIE TOURNIAYRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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